Vous pouvez avoir plusieurs raisons de vouloir continuer à occuper votre maison après l’avoir vendue. C'est notamment le cas si vous n’avez pas encore trouvé un autre bien.
Cette situation est courante et est parfaitement possible à condition que cela soit prévu dans le compromis de vente ou, à défaut, dans l’acte authentique.
Il s’agit dans ce cas d’une occupation précaire, non constitutive d’un bail, qui est consentie par l’acquéreur moyennant le paiement d’une indemnité d’occupation (et non d’un loyer) convenue librement entre parties. Elle est généralement basée sur la valeur locative du bien, mais pas nécessairement. Cette indemnité peut être journalière ou mensuelle. Dans ce dernier cas, elle sera calculée prorata temporis eu égard à la date de passation de l’acte.
Il n’est pas rare que les parties conviennent que cette occupation se fasse à titre purement gratuit. Cela peut être le cas si vous avez été amené à consentir une réduction du prix plus importante que prévue.
En ce qui concerne votre assurance habitation, vous devrez veiller à maintenir votre contrat en vigueur, du moins pour ce qui est du contenu et de votre responsabilité, jusqu’au jour où votre occupation prend fin.
Si vous avez besoin de continuer à occuper votre bien après l’acte authentique, évitez que cette situation ne dure plus de 2 ou 3 mois, sans quoi vous risquez de décourager de nombreux candidats acquéreurs.
